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Jeux d'éveil
Potence pour mobileConditions générales de vente
1 Généralité
L’entreprise individuelle Au royaume ludique est représentée par M DODDO Thierry
coordonnées :
120 chemin des combes
3890 BURCIN
SIRET : 511 423 824 00016
APE : 4791B
TEL : 06/84/45/06/25
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les relations commerciales conclues par le biais du site Internet www.royaume-ludique.com, des commandes par téléphone ou par courrier, entre l’entreprise Au royaume ludique et le client.
2 Commande
Après avoir passé votre commande, Nous Vous adressons un e-mail Vous confirmant celle-ci.
Par un deuxième e-mail, nous vous informons de l'envoi de vos articles.
3 Prix, disponibilité et livraison
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables), hors participation aux frais de port.
Si frais de douane il y a, il seront à la charge du client (hors zone EU).
Frais de port :
moins de 0.5 Kg - 6.5€
de 0.5 Kg à 1Kg - 7.5 €
de 1 Kg à 2 Kg - 8.5 €
de 2 Kg à 3 Kg - 9 €
de 3 Kg à 5 Kg - 11 €
de 5 Kg à 7 Kg - 13 €
de 7 Kg à 10 Kg - 16 €
de 10 Kg à 15 Kg - 18 €
de 15 Kg à 30 Kg - 25 €
Pour les pays de l'EU les frais de port est un forfait : 20 €
Pour l'outre-Mer DOM les frais de port est un forfait : 25 €
Pour l'outre-Mer TOM, forfait : 40 €
Pour la Tunisie, le Maroc et l'Algerie les frais de port est un forfait : 25 €
Pour les lettres en bois et leurs accessoires, l'envoie est réalisé sous enveloppe à bulles à un tarif de 3.5€
Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous Vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le Site sur la page d'information de chaque article. Dans le cas où Vous choisissez de régler par chèque bancaire, votre commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais applicables sont ceux au jour de la réception du chèque.
Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous Vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais.
En cas d'indisponibilité permanente, et si Nous ne pouvons pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Votre commande sera annulée automatiquement.
Les expéditions ce feront dans un délai de 72h après réception du paiement.
TVA non applicable, article 293B du CGI
4 Paiement
Vous pouvez effectuer le règlement via le site paypal, par virement ou par chèque.
Pour les virement:
Code établissement : 30004
Code Guichet : 00681
N° de compte : 00000213432
Clé RIB : 25
(IBAN : FR76 3000 4006 8100 0002 1343 225 et BIC : BNPAFRPPGRE)
Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France. En cas de paiement par chèque, l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.
Le chèque devra être établi à l'ordre de « Au royaume ludique », et envoyé à l'adresse ci-dessous :
Au royaume ludique
120 chemin des combes
38690 Burcin
5 Retours
Vous disposez du droit de rétractation de sept (7) jours prévu par la loi pour nous retourner les articles sans avoir à justifier de motif.
Les frais de retour sont a votre charges
Tout retour devra être signalé par e-mail via la page contact du site web (www.royaume-ludique.com). L'indication du numéro de la commande est indispensable au traitement du retour.
6 Protection des données personnelles
La société Au royaume ludique s'engage à protéger les données personnelles de ses clients. Aucune des données personnelles concernant le client recueillies par la société Au royaume ludique ne sera communiquée à des tiers. Le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (Art. 34 de la loi « informatique et Libertés »).
Pour l'exercer, le client devra s'adresser directement à la société Au royaume ludique.
7 Responsabilité
Le client est le seul responsable du choix des produits, de leur entretien à compter de la livraison et de leur utilisation.
Tout endommagement des produits liés à une utilisation non prevu par le fabricant ne sera pas couvert par la garantie fabricant.
La société Au royaume ludique ne peut être tenue responsable des accidents domestiques liés à la nature de ses produits.